MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du Site
Le site www.artetsport.com est la propriété d’ART ET SPORT, Siret : 503 922 288 RCS FRÉJUS. Code APE : 5911 B.
Siège social :
ART ET SPORT, 350 avenue du 8 mai 1945, Les Florianes D1, 83700 Saint-Raphaël.
Adresse postale et le bureau opérationnel :
ART ET SPORT, avenue Jean Moulin, ZA Les Genêts, lot 43/44, 83700 Saint-Raphaël
Contact Art et Sport : 06 85 64 22 04.
Hébergement
La gestion, la maintenance et le développement du site www.artetsport.com sont réalisés par la société ART ET SPORT.
Mentions relatives aux documents disponibles sur le site - propriété intellectuelle
Les textes, commentaires, illustrations, vidéos et images reproduits sur le site www.artetsport.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle.
Les éléments du site www.artetsport.com sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que par la réglementation applicable à la concurrence déloyale et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Sauf autorisation expresse d’ART ET SPORT, aucun logo, élément graphique, son ou image provenant du site ne peut être copié ou diffusé.
Toute reproduction partielle ou totale du site www.artetsport.com est strictement interdite.
Décharge de responsabilité
Les descriptions des services présentés sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.
Des modifications sont périodiquement apportées aux informations publiées sur ce site. Les documents, vidéos et éléments graphiques publiés sur ce site sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Art et Sport ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
L'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Art et Sport n'a aucun contrôle.
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut accéder aux informations le concernant, les rectifier et s'opposer à leur traitement ou à leur transmission éventuelle aux partenaires d’ART ET SPORT en effectuant une demande par mail (formulaire de contact).
Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle d’Art et Sport et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.